Conseil communautaire

Date
7 avril 2026
Heure
19:00 - 21:00
Lieu
Vaison-la-Romaine
Dans Réunions

Organe délibérant, le Conseil communautaire traite des affaires relatives aux compétences de la Communauté de communes.

Il réunit les conseillers communautaires issus des conseils municipaux des 19 communes membres.
👉 Séance ouverte au public, au siège de la communauté de communes

Ordre du jour :
1. Approbation du Procès-Verbal du conseil du 10 février 2026
2. Approbation du Procès-Verbal du conseil du 30 mars 2026
3. Présentation du ROB
4. Adoption du Règlement Budgétaire Financier – RBF
5. Vote des Taux : TH – TFNH – CFE – TEOM 2026
6. Vote des Exonérations de la TEOM 2027
7. Délégations données au Président
8. Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
9. Questions Diverses

  • Organisateur : Communauté de communes Vaison Ventoux
  • Téléphone : 04 90 36 16 29
Mots clés : Conseil communautaire
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375 avenue Gabriel Péri – BP90
84110 VAISON-LA-ROMAINE

Lundi – Vendredi : 8h-12h et 13h30-17h

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