Conseil communautaire

Date
10 février 2026
Heure
18:00 - 20:00
Lieu
Vaison-la-Romaine
Dans Réunions

Organe délibérant, le Conseil communautaire traite des affaires relatives aux compétences de la Communauté de communes.

Il réunit les conseillers communautaires issus des conseils municipaux des 19 communes membres.
👉 Séance ouverte au public, au siège de la communauté de communes

Ordre du jour :
1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 15 décembre 2025
2. Prorogation de la Convention Petites Villes de Demain
3. Avenant n°2 au Programme d’investissement Très Haut Débit – solde du 2ème plan de déploiement
4. Reversement de la Taxe sur l’exploitation d’infrastructures de transport de longue distance
5. Pacte de Gouvernance – évaluation des années 2023-2024-2025
6. Présentation du Bilan des Ressources Humaines 2021-2026
7. Questions Diverses

  • Organisateur : Communauté de communes Vaison Ventoux
  • Téléphone : 04 90 36 16 29
Mots clés : Conseil communautaire
Précédent Conte de Noël à l’Office de tourisme

375 avenue Gabriel Péri – BP90
84110 VAISON-LA-ROMAINE

Lundi – Vendredi : 8h-12h et 13h30-17h

Réalisation Services Numérique et Communication © 2025. C.C. Vaison Ventoux